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Quelques définitions

Quelques définitions liées aus bâtiments : acrotère, égout de toit, hauteur maximale...

Acrotère

Saillie verticale d’une façade, au-dessus du niveau d’une toiture-terrasse, ou d’une toiture à faible pente pour en masquer la couverture.

Egout de toit

Partie inférieure d’un versant de toit situé en surplomb d’un mur.

Hauteur maximale

La hauteur maximale, fixée aux articles 10 des différentes zones, est la différence d’altitude admise entre tout point de la construction et sa projection verticale sur le sol naturel, tel qu’il apparaît au relevé altimétrique effectué avant tous travaux (et notamment de fouilles ou de remblais). Lorsque le terrain naturel est en pente, la cote moyenne du terrain naturel par tranche de 20 mètres environ, au droit des façades et pignons, sera prise en considération comme référence. Toutefois, dans le cas de plans d’aménagement approuvés (lotissements …), d’autres points singuliers de nivellement pourront servir de référence tel que fil d’eau de la voie desservant l’immeuble par exemple.

Annexe

Construction accolée à la construction principale.

Dépendance

Construction détachée de la construction principale (abri de jardin, garage, remise, …)

Emprise au sol

L’emprise au sol, éventuellement fixée aux articles 9 des règlements de zone, est le rapport entre la surface obtenue par projections verticales sur un plan horizontal de toutes parties de construction constitutives de surface hors œuvre brute (à l’exclusion des surfaces complètement enterrées ne dépassant pas le terrain naturel et des éléments en saillies surajoutées au gros œuvre) et le terrain (parcelle ou ensemble de parcelles) intéressée par le projet de construction.

Toiture terrasse

Les toitures présentant des pentes inférieures ou égales à 12% (soit 6,84°) sont considérées comme des toitures terrasses.