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Modification PLU n°6

Geoportail-Urbanisme

MPLU n°6 publiée sur Geoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.

 

Approbation MPLU6 - Conseil municipal du 6 juillet 2023

+ annexes : 

Annexe 5 - Conclusions et avis

Annexe 6- Rapport

Annexe 7 - MPLU6 - Dossier d'approbation

 

Enquête publique

Bilan de la mise à disposition du public - MPLU6 - PLU modification de droit commun n°6

Annexe 6

Arrêté du maire - Enquête publique modification n°6 du PLU

Avis d'enquête publique

Constat d'affichage

Procès verbal de constat du 30.03.2023

Procès verbal de constat du 17.04.2023

Procès verbal de constat du 04.05.2023

Procès verbal de constat du 16.05.2023

Publication presse 

Le Télégramme 31.03.2023

Ouest France 31.03.2023

 Le Télégramme 14.04.2023

 

Ouest France 14.04.2023

Le Télégramme 21.04.2023 

Ouest France 21.04.2023

 

Le Télégramme 18.07.2023 

Ouest France 19.07.2023

 

Document projet

Modification PLU - Complément rapport présentation

Éléments du dossier : 
Page de garde
Liste des pièces
Note de présentation suivant le code de l'environnement
Complément au rapport de présentation
Avis émis par MRAe
Avis émis par les Personnes Publiques Associées
Bilan des avis émis
Bilan de la concertation

Délibération du Conseil Municipal

PLU - Modification de droit commun n°6

Arrêté du Maire - Modalités complémentaires concertation

Arrêté du Maire - Engagement procédure MPLU 6 signé

Délibération du Conseil municipal en date du 9 mars 2023 tirant le bilan de la concertation préalable réalisée dans le cadre du projet de modification n°6 du PLU et portant décision de mise à l'enquête publique du dossier. 

Avis des personnes publiques associées

CCI
CA
CMA
SAGE
MRAe
SIOCA
Conseil Départemental

Avis au public

Avis au public - modification n°6
Concertation préalable, du lundi 21 novembre 2022 au jeudi 22 décembre 2022 inclus.

Constat d'affichage

Procès verbal de constat 21-11-22

Procès verbal de constat 05-12-22

Périmètre de l'étude

 

Secteur de la modification

Extrait Avant / Après suite au changement de zonage

Suppression ER 6 

Les modalités de mise à disposition du public

  • Le document projet mis en ligne est consultable à la mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. 
  • Les observations du public peuvent être mentionnées sur un registre mis à disposition en mairie ou transmises à l'adresse internet suivante : mairie@plouhinec.bzh

Publication presse

 Télégramme du 14-11-22

Ouest France du 15-11-22

Affichage en mairie