Modification PLU n°6
Geoportail-Urbanisme
MPLU n°6 publiée sur Geoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.
Approbation MPLU6 - Conseil municipal du 6 juillet 2023
+ annexes :
Annexe 5 - Conclusions et avis
Annexe 7 - MPLU6 - Dossier d'approbation
Enquête publique
Bilan de la mise à disposition du public - MPLU6 - PLU modification de droit commun n°6
Arrêté du maire - Enquête publique modification n°6 du PLU
Constat d'affichage
Procès verbal de constat du 30.03.2023
Procès verbal de constat du 17.04.2023
Procès verbal de constat du 04.05.2023
Procès verbal de constat du 16.05.2023
Publication presse
Le Télégramme 31.03.2023
Ouest France 31.03.2023
Le Télégramme 14.04.2023
Ouest France 14.04.2023
Le Télégramme 21.04.2023
Ouest France 21.04.2023
Le Télégramme 18.07.2023
Ouest France 19.07.2023
Document projet
Modification PLU - Complément rapport présentation
Éléments du dossier :
Page de garde
Liste des pièces
Note de présentation suivant le code de l'environnement
Complément au rapport de présentation
Avis émis par MRAe
Avis émis par les Personnes Publiques Associées
Bilan des avis émis
Bilan de la concertation
Délibération du Conseil Municipal
PLU - Modification de droit commun n°6
Arrêté du Maire - Modalités complémentaires concertation
Arrêté du Maire - Engagement procédure MPLU 6 signé
Avis des personnes publiques associées
CCI
CA
CMA
SAGE
MRAe
SIOCA
Conseil Départemental
Avis au public
Avis au public - modification n°6
Concertation préalable, du lundi 21 novembre 2022 au jeudi 22 décembre 2022 inclus.
Constat d'affichage
Procès verbal de constat 21-11-22
Procès verbal de constat 05-12-22
Périmètre de l'étude
Secteur de la modification
Extrait Avant / Après suite au changement de zonage
Suppression ER 6
Les modalités de mise à disposition du public
- Le document projet mis en ligne est consultable à la mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
- Les observations du public peuvent être mentionnées sur un registre mis à disposition en mairie ou transmises à l'adresse internet suivante : mairie@plouhinec.bzh
Publication presse
Télégramme du 14-11-22
Ouest France du 15-11-22
Affichage en mairie